Les délibérations - SMICTOM DE L'OUEST-AUDOIS - La collecte de vos déchets
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Les délibérations de l'année 2022 :
N°2022.001"Compte Gestion"
N°2022.002"Compte Administratif"
N°2022.003"Débats d'Orientation Budgétaire"
N°2022.004 "Participation financiere"
N°2022.005 "Redevance speciale 2022"
N°2022.006 "Titres admis en non valeur
"
N°2022.007 "Budget 2022"
N°2022.008 "Marché des colonnes"
N°2022.009 "Marché conteneurs"
Les délibérations de l'année 2021 :
N°2021.001"Compte de Gestion du Percepteur"
N°2021.002"Compte Administratif 2020"
N°2021.003"Affectation du Résultat"
N°2021.004 "Débat d'Orientation Budgétaire"
N°2021.005 "Assurance nouveau contrat groupe"
N°2021.006"Fermeture d'un poste"
N°2021.007"Création de Poste"
N°2021.008"Poste vacant"
N°2021.009"Modification du Tableau des Effectifs"
N° 2021.010 "participation des structures adhérentes"
N°2021.011 "Budget 2021
"
N°2021.012 "Redevances Spéciales"
N°2021.013 "Création marché public Colonnes verre"
N°2021.014 "Création Marché public"
N°2021.015"Autorisation d'achat de composteurs
"
N°2021.016"Autorisation vente de composteurs"
N°2021.0017 "Autorisation pour signer une convention"
N°2021.0018 "Subventions auprés de la Region"
N°2021.0019 "Subventions auprés de l ADEME"
N°2021.020 "Rapport d'activites 2020"
N°2021.021 "Affectation du Resultat"
N°2021.022 "Décision modificative N°1 Affectation du Resultat"
N°2021.023 "Demande d'acces a l'espace ecologique Belpech"
N°2021.024 "Demande d'acces a l'espace ecologique de Mirepoix"
N°2021.025 "Renouvellement des composteurs"
N°2021.026 "Compétence communication"
N°2021.027 "Fermeture d'un poste d'adjoint technique"
N°2021.028 "Ouverture d'un poste d'adjoint technique principal"
N°2021.029 "Poste vacant d'un poste d'adjoint technique"
N°2021.030 "Poste vacant d'un adjoint administratif"
N°2021.031 "Ouverture d'un poste d'adjoint d'animation"
N°2021.032 "Tableau des effectifs"
N°2021.033 "Plateforme mutualisée des marchés publics"
N°2021.034 "Résiliation du marché"
N°2021.035 "Rapport 2020"
N°2021.036 "Modification des statuts"
N°2021.037 "Tableau des delegues"
N°2021.038 "Attribution du marche"
N°2021.039 "Plateforme Dematerilisation"
N°2021.040 "Titre de paiement par internet"
N°2021.041 "Recrutement agent vacataire"
N°2021.042"Tableau des effectifs"
Les délibérations de l'année 2020 :
N°2020.001 "Autorisation de signature du projet de convention de la période de préparation au reclassement."
N°2020.002 "Ajout d’un article sur les Statuts du SMICTOM de l’Ouest Audois."
N°2020.003 "Statuts COVALDEM11."
N°2020.004 "Compte Administratif 2019."
N°2020.005 "Compte de Gestion du Percepteur."
N°2020.006 "Débat d'Orientation Budgétaire."
N°2020.007 "Affectation du Résultat."
N°2020.008 "participation des structures adhérentes."
N°2020.009 "Redevance Spéciale."
N°2020.010 "Budget 2019."
N°2020.011 "Rapport annuel 2019."
N°2020.012 "Marché Collecte de Colonnes Aériennes."
N°2020.013 "Emprunts."
N°2020.014 "Désignation des représentants."
N°2020.015 "Election du Président."
N°2020.016 "Détermination du nombre des vice-présidents."
N°2020.017 "Election des vice-présidents."
N°2020.018 "Délégation au Président."
N°2020.019 "Indemnité au Président."
N°2020.020 "Désignation des membres à la Commission d'Appel d'Offres."
N°2020.021 "Désignation des membres à COVALDEM11."
Les délibérations de l'année 2018 :
N° 2018.001 "
Compte Administratif 2017".
N° 2018.002 "
Compte de Gestion du Percepteur".
N° 2018.003 "
Débat d'Orientation Budgétaire".
N° 2018.004 "R
apport Annuel 2017".
N° 2018.005 "
RIFSSEP".
N° 2018.006 "R
égime Indemnitaire".
N° 2018.007 "C
hèques déjeuners".
N° 2018.008 "
Modification du Tableau des Effectifs".
N° 2018.009 "
Budget 2018".
N° 2018.010 "
Election des élus".
N° 2018.011 "
Décisions Modificatives".
N° 2018.012 "R
achat des bacs fin de marché".
N° 2018.013 "O
uverture Marché Public - Conteneurs".
N° 2018.014 "C
iteo et Adelphe".
N° 2018.015"T
ransfert des competences".
N° 2018.016 "T
ransfert du personnels".
N° 2018.017 "F
ermeture de poste".
N° 2018.018 "C
ontrats contractuels".
N° 2018.019 "T
ableau des effectifs".
N° 2018.020 "A
utorisation heures suplémentaires".
Les délibérations de l'année 2019 :
N° 2019.001 "Changement des représentants de la CCCLA".
N° 2019.002 "Changement d'un vice-président".
N° 2019.003 "Representants du SMICTOM au Covaldem11".
N° 2019.004 "Vôte compte administratif".
N° 2019.005 "Vôte compte de gestion".
N° 2019.006 "Débat d'orientation budgétaire".
N° 2019.007 "Affectaction du résultat".
N° 2019.008 "Examen et vôte du budget".
N° 2019.009 "Participations des structures adhérentes".
N° 2019.010 "Redevance spéciale".
N° 2019.011 "Vente d'une immobilisation".
N° 2019.012 "Vente suivie d'un achat d'immobilisation".
N° 2019.013 "Rapport annuel 2018".
N° 2019.014 "Décision Modificative n°1".
N° 2019.015 "
Décision Modificative n°2"
.
N° 2019.016 "Réglement Interieur".
N° 2019.017 "Vente d'une parcelle".
N° 2019.018 "Vente d'une immobilisation".
N° 2019.019 "Sortie inventaire".
N° 2019.020 "Prime de fin d'année".
N° 2019.021 "Attribution Marché Public - Conteneurs".
N° 2019.022 "Maintien de la tresorerie de Castelnaudary".
N°2019.023 "Sacs intissés pour tri selectif pour diminuer les sacs noirs".
N° 2019.024 "Création de Poste agent de déchèterie".
N° 2019.025 "Création de Poste".
N° 2019.026 "Création de Poste agent administratif à 20h".
N° 2019.027 "Création de Poste agent de déchèterie".
N° 2019.028 "Création de Poste agent de déchèterie".
N° 2019.029 "Modification du Tableau des Effectifs".
N° 2019.030 "Changement de dénomination sur SMICTOM de l’Ouest Audois".
N° 2019.031 "Changement de compétences du SMICTOM de l’Ouest Audois".
N° 2019.032 "Changement de conditions financières du SMICTOM de l’Ouest Audois".
N° 2019.033 "Ajout d’un article sur les Statuts du SMICTOM de l’Ouest Audois".
N° 2019.034 "Ajout d’un article sur les Statuts du SMICTOM de l’Ouest Audois".
N° 2019.035 "Ajout d’un article sur les Statuts du SMICTOM de l’Ouest Audois".
N° 2019.036 "Décision Modificative".
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